Marque expirée - Marque en non vigueur

CALAIS LINGERIE
CLAUDE DELMOTTE CLAUDE DELMOTTE
DELMOTTE (TEXTILES)
CLAUDE DELMOTTE DELMOTTE TEXTILES

Numéro de dépôt :
3469071
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
CALAIS LINGERIE de CLAUDE DELMOTTE CLAUDE DELMOTTE

Présentation de la marque CALAIS LINGERIE

Déposée le 11 décembre 2006 par CLAUDE DELMOTTE CLAUDE DELMOTTE, DELMOTTE (TEXTILES, CLAUDE DELMOTTE DELMOTTE TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALAIS LINGERIE »

Les déposants sont CLAUDE DELMOTTE CLAUDE DELMOTTE domicilié(e) 14 RUE DES NENUPHARS,62500 SALPERWICK - 62500 - France, DELMOTTE (TEXTILES) - France, CLAUDE DELMOTTE DELMOTTE TEXTILES domicilié(e) C1 RUE DES OYATS, ZONE DES DUNES,62100 - 62100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE DELMOTTE DELMOTTE TEXTILES domicilié(e) C1 RUE DES OYAT,62100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAIS LINGERIE est expirée depuis le 11 décembre 2016.


CLAUDE DELMOTTE CLAUDE DELMOTTE - 14 RUE DES NENUPHARS,62500 SALPERWICK - 62500 - France

DELMOTTE (TEXTILES) - France

CLAUDE DELMOTTE DELMOTTE TEXTILES - C1 RUE DES OYATS, ZONE DES DUNES,62100 - 62100 - France - SIREN 4


CLAUDE DELMOTTE DELMOTTE TEXTILES - C1 RUE DES OYAT,62100 - France


Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463108 - Publication au BOPI 2007-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.